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1- OBJET :
Le présent contrat a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation du site CHEFCUISTOT.FR .

2- CONDITIONS PREALABLES :
Tout utilisateur du site CHEFCUISTOT.FR reconnait avoir lu, compris et être en accord complet avec les conditions d'utilisation . En cas de désaccord, l'utilisateur doit quitter le site CHEFCUISTOT.FR sans délai.

3 - TÉLÉCHARGEMENT / DÉPÔT DES RECETTES DE CUISINE
3.1 - Le téléchargement ou le dépôt des recettes de cuisine est accessible à tous les utilisateurs du site .
Il est interdit de proposer en téléchargement des fichiers de menus ou de recettes générés par le logiciel ou de proposer des liens vers ces fichiers sur tout site Web autre que www.chefcuistot.fr
Il est fortement recommandé de scanner tout fichier téléchargé avant de l'ouvrir ou de l'importer dans le logiciel.

3.2 - Lors du dépôt d'une recette, l'adresse électronique de connexion (Adresse IP) est enregistrée avec le fichier de recette dans notre base de données. Nous ne pouvons pas contrôler le contenu des recettes déposées sur le serveur. La responsabilité de N1bus-Expériences ne saurait donc être engagée en cas de plainte d'un tiers dans le cadre du non respect des droits d'auteurs ou dans le cas d'un contenu illégal.

3.3 - Lorsque vous déposez une recette de cuisine sur le site CHEFCUISTOT.FR, vous renoncez à tous droits sur le fichier et permettez à N1bus-Expériences d'en disposer à son gré , afin d'en permettre le téléchargement par tous les visiteurs du site .

3.4 - Si vous avez téléchargé une recette sur le site CHEFCUISTOT.FR et que vous suspectez un contenu illégal ou si vous avez téléchargé des fichiers de recettes de Chef Cuistot sur un site Internet autre que CHEFCUISTOT.FR, signalez-le nous à l'aide du formulaire de la page CONTACT afin de maintenir un service de qualité.

4 - DROITS D'AUTEUR :
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Le directeur de la publication :
Thierry Godin